Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALATUBE
SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S., société anonyme, 4, rue Benjamin Constant, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1181559
Date de dépôt :
15/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BALATUBE

Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALATUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BALATUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BALATUBE est expirée depuis le 15 septembre 1991.

SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S a également déposé les autres marques suivantes : TOURNE-SOLDES , BALATILE , TOURNESOLDE


SOCIETE INTERNATIONALE DE REVETEMENT DE SOL S.I.R.S., société anonyme, 4, rue Benjamin Constant, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Papier, carton, articles en papier ou en carton, (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.